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Marques déposées par l'association loi 1901 DES DONNEURS de VOIX
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AUDIOLECTURE A.D.V.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUDIOLECTURE A.D.V.
ASSOCIATION DES DONNEURS de VOIX

Numéro de dépôt :
1382142
Date de dépôt :
01/08/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2006

Présentation de la marque AUDIOLECTURE A.D.V.

Déposée le 1 août 1986 par l'association loi 1901 DES DONNEURS de VOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUDIOLECTURE A.D.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES DONNEURS de VOIX domicilié(e) Siège social à LILLE 5 rue Jacquemars Giélée (dossier no 2078540) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame OUSTRIN Secrétaire gl, Bureau National - Assoc. Donneurs Voix domicilié(e) (dossier no 2078540) - France.

La marque AUDIOLECTURE A.D.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUDIOLECTURE A.D.V. est expirée depuis le 1 août 2006.

DES DONNEURS de VOIX a également déposé les autres marques suivantes : AUDIOLIVRE A.D.V. , LES BIBLIOTHEQUES SONORES DE L ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX


ASSOCIATION DES DONNEURS de VOIX - Siège social à LILLE 5 rue Jacquemars Giélée (dossier no 2078540) - France


Madame OUSTRIN Secrétaire gl, Bureau National - Assoc. Donneurs Voix - (dossier no 2078540) - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 1996 n°2078540 - Publication au BOPI 1996-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 28 juillet 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°240686 - Publication au BOPI 1997-07-28

Inscription le 10 janvier 1997 - Recours en restauration n°230847 - Publication au BOPI 1997-01-10

Appareils pour l'enregistrement et/ou la reproduction du son, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information.Tout matériel ou support magnétique utile à l'enregistrement intégral et à la distribution de la lecture pour les aveugles et les malvoyants.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues, catalogues.Abonnements de journaux.Prêts de livres, et notamment de lecture enregistrée.Divertissements, spectacles.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.